Grâce à la « providentielle » crise du Covid, les géants de l’industrie du vaccin ont enregistré des milliards de dollars de bénéfice net. En effet, la population mondiale a globalement accepté ces injections transgéniques expérimentales. Dans cette course à l’Eldorado, Moderna est poursuivi par Pfizer pour des questions liées au brevet sur l’ARNm. Aux Etats-Unis, Pfizer et BioNTech ont remporté une victoire juridique face à Moderna en convainquant l’Office américain des brevets d’annuler deux brevets liés aux vaccins contre le COVID-19. Cette décision pourrait faire l’objet d’un appel devant la Cour d’appel du circuit fédéral des États-Unis. Cependant, l’alliance Pfizer-BioNtech fait elle-même l’objet d’une plainte similaire à son encontre… pour les mêmes méfaits qu’elle reproche à Moderna .En parallèle mercredi, un tribunal allemand a tranché en faveur de Moderna, qui accuse BioNTech et Pfizer de violation de brevet sur le vaccin contre le Covid-19. Derrière ces règlements de compte, c’est le partage du vaste marché de la vaccinothérapie qui est en jeu.
Les deux géants de l’industrie pharmaceutique, Moderna et Pfizer/BioNTech, s’affrontent dans un procès sur la paternité et le droit d’utiliser la technologie d’ARNm qui leur a permis de fabriquer leurs vaccins contre le Covid-19. Moderna accuse l’alliance Pfizer/BioNTech d’exploiter une technologie qu’elle aurait développée bien avant la pandémie et réclame une compensation financière. De leur côté, Pfizer et BioNTech affirment que leur propre technologie est originale, menant ainsi à un bras de fer judiciaire.
Une décision en faveur de Pfizer et BioNTech
Mercredi, la Commission d’essai et de recours en matière de brevets des États-Unis a statué en faveur de Pfizer et BioNTech, estimant que deux brevets détenus par Moderna étaient invalides. Les deux entreprises ont réussi à démontrer que les inventions revendiquées par Moderna avaient été divulguées avant leur dépôt de brevet en 2015, les rendant ainsi non brevetables. Bien que la décision soit actuellement scellée, elle pourrait être portée en appel devant la Cour d’appel du circuit fédéral.
Moderna a exprimé son désaccord avec cette décision et envisage des recours juridiques. De leur côté, Pfizer et BioNTech ont salué cette victoire, affirmant qu’elle confirme leur position selon laquelle les brevets de Moderna ne sont pas valides.
Un conflit juridique en toile de fond
Cette décision s’inscrit dans un conflit plus large entre les deux géants pharmaceutiques. En 2022, Moderna avait intenté une action en justice contre Pfizer et BioNTech devant un tribunal fédéral du Massachusetts, les accusant d’avoir violé ses brevets dans le développement de leur vaccin Comirnaty. Pfizer et BioNTech ont riposté en contestant la validité des brevets de Moderna, un débat qui reste en cours.
Les deux entreprises ont également critiqué la portée des brevets de Moderna, les qualifiant d’« inimaginablement larges » et couvrant des concepts scientifiques connus bien avant leur dépôt. Elles ont notamment souligné que l’utilisation de l’ARNm pour les vaccins était documentée dès 1990, et que des publications antérieures à 2004 rendaient les innovations de Moderna non brevetables.
Décisions contradictoires des tribunaux
Les vaccins à ARNm ont généré des milliards de dollars de revenus pour les deux parties. En 2023, Pfizer et BioNTech ont rapporté plus de 3,3 milliards de dollars grâce à leur vaccin Comirnaty, tandis que Moderna a engrangé 3,2 milliards de dollars avec son vaccin Spikevax. Avec la fin du COVID,les ventes des deux vaccins ont significativement diminué entre 2023 et 2024, reflétant une baisse de la demande mondiale.
Parallèlement à la décision américaine, un tribunal allemand a jugé mercredi que Pfizer et BioNTech avaient enfreint un brevet européen détenu par Moderna. Les juges ont ordonné le versement de dommages-intérêts à Moderna, bien que le montant exact n’ait pas encore été précisé. Cette décision pourrait influencer d’autres procédures en cours en Europe et renforcer la position de Moderna dans cette bataille juridique.
Alors que les tribunaux américains et européens rendent des décisions parfois contradictoires, cette bataille devrait encore se poursuivre, avec des implications majeures pour l’innovation et le marché de la vaccinothérapie.
